top of page

MENTIONS LÉGALES

JULIEN FROGER - HYPNOSE THÉRAPEUTIQUE

 

47, rue de la Lime - Beaupréau

49600 Beaupréau-en-Mauges

06 52 76 70 49

SIRET - 82811919800020

https://hypnosetherapeutique.wixsite.com/julienfroger

 

-Le site est édité par : AUDE BESSON

-Le site est conçu par : AUDE BESSON

-Le site est hébergé par :

WIX

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.
Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

UTILISATION DE COOKIES

La gestion des commandes et l’affichage du site internet nécessite l’utilisation de cookies. Des informations non personnelles sont enregistrées par ce système de cookies (fichiers texte utilisés pour reconnaître un utilisateur et ainsi faciliter son utilisation du site). Ceux-ci n’ont aucune signification en dehors de leur utilisation sur le site

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant.

bottom of page